Séances du conseil général

• 17/05/2024 06:40

  Conseil général du 10.06.2024

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 18 mars (10 pages) à venir ici - Préavis n°23 relatif au Rapport de gestion et comptes pour l'année 2023 (43 pages) ici - Rapport de gestion 2023 (27 pages) ici ******** -...

• 21/02/2024 16:07

  Conseil général du 18.03.2024

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 4 décembre (11 pages) à venir ici - Préavis n°21 relatif au nouveau Règlement de police (3 pages) ici - Règlement général de police (30 pages) ici Préavis n°22 relatif aux Aménagements...

• 09/11/2023 20:40

  Conseil général du 04.12.2023

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 2 octobre (9 pages) ici - Préavis n°20 relatif au Budget 2024 (5 pages) ici Annexes au Budget (28 pages) ici ********   - Présentation séance du 4 décembre (35 pages) ici  

• 21/09/2023 20:54

  Conseil général du 02.10.2023

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 12 juin (14 pages) ici - Préavis n°19 relatif à l'Arrêté d'imposition 2024 (7 pages) ici   ********   - Présentation séance du 2 octobre (29 pages) ici - Rapport Annuel ISDS 2022...

• 18/05/2023 17:02

  Conseil général du 12.06.2023

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 5 décembre (14 pages) ici - Préavis n°17 relatif au Redimensionnement de la zone à bâtir et ses annexes (46 pages) ici - Préavis n°18 relatif au Rapport de gestion et comptes...

• 27/01/2023 16:56

  Annulation - Conseil général du 20 mars 2023

  Après discussion au sein des Bureaux, nous avons décidé d’annuler la séance du Conseil Général prévue le 20 mars 2023, faute d’objet à soumettre à l’assemblée. Ce rendez-vous sera toutefois remplacé par une séance d’information publique, organisée par la Municipalité, dont les détails vous...

• 14/11/2022 09:49

  Conseil général du 05.12.2022

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 3 octobre (8 pages) ici - Préavis n°15 relatif à l'Evacuation des eaux de surface de la route de Bavois - Demande de crédit de construction (3 pages) ici - Préavis n°16 relatif au...

• 24/09/2022 00:00

  Conseil général du 03.10.2022

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 13 juin (14 pages) ici - Préavis n°13 relatif à l'arrêté d'imposition 2023 (9 pages) ici - Préavis n°14 relatif aux Mesures de protection contre le ruissellement au chemin de la Riaz -...

• 19/05/2022 21:10

  Conseil général du 13.06.2022

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 21 mars (10 pages) ici - Préavis n°11 relatif au redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation) (61 pages) ici - Préavis n°12 relatif...

• 09/03/2022 11:04

  Conseil Général du 21.03.2022

  Vous trouverez tous les documents ci-dessous : - Convocation ici - PV de la dernière séance du 6 décembre (12 pages) ici - Préavis n°8 relatif à la modification du Règlement sur la zone réservée communale (15 pages) ici - Préavis n°9 relatif à la demande de crédit pour la création d’un toit sur les...