Conseil général du 13.06.2022

19/05/2022 21:10

Vous trouverez tous les documents ci-dessous :

- Convocation ici

- PV de la dernière séance du 21 mars (10 pages) ici

- Préavis n°11 relatif au redimensionnement de la zone à bâtir du Plan d'affectation communal (PACom - anciennement Plan général d'affectation) (61 pages) ici

- Préavis n°12 relatif au Rapport de gestion et comptes pour l'année 2021 (45 pages) ici

- Rapport de gestion 2021 (31 pages) ici

- Réponse à l'interpellation de M. Philippe Roulin du 21.03.2022 (3 pages) ici

********

- Présentation séance du 13 juin (44 pages) ici

 

Précédent

Contact

Oulens-sous-Echallens
Route du Centre 24
1377 Oulens-sous-Echallens

021 882 54 03

© 2015 Tous droits réservés.

Créer un site internet gratuitWebnode