Conseil général du 18.03.2024
21/02/2024 16:07
Vous trouverez tous les documents ci-dessous :
- Convocation ici
- PV de la dernière séance du 4 décembre (11 pages) à venir ici
- Préavis n°21 relatif au nouveau Règlement de police (3 pages) ici
- Règlement général de police (30 pages) ici
Préavis n°22 relatif aux Aménagements routiers - Zone 30km/h (6 pages) ici
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- Message reçu concernant RCCom et la table des amortissements (9 pages) ici
- Présentation séance du 18 mars (31 pages) ici
Vous trouverez tous les documents ci-dessous :
- Convocation ici
- PV de la dernière séance du 2 octobre (9 pages) ici
- Préavis n°20 relatif au Budget 2024 (5 pages) ici
Annexes au Budget (28 pages) ici
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- Présentation séance du 4 décembre (35 pages) ici